Conditions Générales d’Utilisation et de Vente

Les conditions générales ont été mises à jour pour la dernière fois le [Date de mise à jour].

1. Introduction

Les présentes conditions générales s’appliquent au site web https://gibou.art/ et aux transactions liées aux produits et services proposés par Gibou Art. Des contrats supplémentaires peuvent s’appliquer en fonction des services ou produits achetés. En cas de conflit entre ces contrats et les présentes conditions générales, les dispositions des contrats spécifiques prévaudront.

2. Acceptation des conditions générales

En utilisant ce site web, en vous y inscrivant ou en y accédant, vous acceptez sans réserve ces conditions générales. Dans certains cas, nous pourrons vous demander une acceptation explicite.

3. Communication électronique

En naviguant sur ce site ou en échangeant avec nous par des moyens électroniques, vous acceptez que toute communication, notification ou accord vous soit transmis électroniquement et soit considéré comme légalement valide.

4. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site, incluant les textes, images, logos, vidéos, marques et autres éléments, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à Gibou Art ou à ses partenaires. Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.

5. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Gibou Art n’est pas responsable du contenu, des pratiques ou des politiques de confidentialité de ces sites externes.

6. Utilisation responsable

L’utilisateur s’engage à utiliser le site uniquement dans le cadre de la loi et à ne pas :

• Diffuser du contenu malveillant ou illicite.
• Réaliser des activités de hacking, phishing ou collecte de données non autorisée.
• Porter atteinte au bon fonctionnement du site.

Gibou Art se réserve le droit de suspendre l’accès au site en cas de non-respect de ces règles.

7. Protection des données personnelles

Nous nous engageons à respecter votre vie privée et à traiter vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité et au RGPD. Vous avez un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données personnelles. Pour toute demande, contactez-nous à [Adresse e-mail].

8. Garanties et responsabilité

Le site est fourni « tel quel », sans garantie d’aucune sorte. Nous ne garantissons pas que le site sera toujours disponible ou sans erreur. Nous ne sommes pas responsables des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site, sauf en cas de faute lourde ou intentionnelle.

9. Modification et résiliation

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. La version la plus récente sera disponible sur notre site web. Nous pouvons également suspendre ou mettre fin à tout accès au site sans préavis en cas de non-respect de ces conditions.

10. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions générales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [Lieu de juridiction].

11. Contact

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter à :

Gibou Art
Adresse : [Adresse à compléter]
Site web : https://gibou.art
E-mail : [Adresse e-mail]
Téléphone : [Numéro de téléphone]